(1) La société venderesse (SNC CLAMART– Siège social 9 impasse de Borderouge - 31204 TOULOUSE Cedex 2 – SNC au capital de 5000 euros – RCS 921 126 637) prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers , hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition, et hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation. Offre promotionnelle valable dans la limite des stocks disponibles, pour tout contrat de réservation signé les 26 et 27 Septembre 2025, sur les logements de la résidence « Clam’Art » à Clamart.
(2) Exemple de prix de vente TTC sur la base d’une TVA à 20%, de l’appartement 1 pièce n° B001, d’une surface de 29,67 m², avec une terrasse de 7,80 m², un jardin de 8,20 m² et 1 place de parking incluse, issu de la grille de prix applicable à compter du 26 Septembre 2025.
(3) « Réglementation environnementale (RE2020) » applicable aux bâtiments neufs. Demande d’attestation auprès du Ministère de la Transition écologique lors de la demande de permis de construire, applicable aux bâtiments neufs suivant étude thermique. Plus d’informations sur le site du Ministère de la Transition Ecologique : https://www.ecologie.gouv.fr/reglementation-environnementale-re2020.
(4) Les appartements de la résidence « Clam’Art » sont susceptibles d’être différents (agencement, superficie), notamment selon leur typologie, et sont vendus et livrés non meublés. Les prestations des appartements (salles de bains aménagées, loggias, balcons, terrasses, jardins…) peuvent varier selon leur typologie. Seul le descriptif technique sommaire joint au contrat de réservation est contractuel.
(5) Les salles de bains sont susceptibles d’être différentes (agencement, superficie, placards...), notamment selon leur typologie. Toutes les salles de bains bénéficient d’un miroir, d’un plan vasque et d’un meuble. Les façades des placards de la salle de bains bénéficient du style de finition choisi par le client lors de la signature de l’acte authentique de vente, selon l’avancement de travaux.
CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION – Siège social 12 place des États-Unis, 92545 Montrouge cedex – Société par Actions Simplifiée au capital de 57 687 000 euros – R.C.S. Nanterre 397 942 004 – Groupe Crédit Agricole. Plus d’informations sur la résidence « Clam’Art », les prestations des appartements et les délais de livraison sont disponibles par téléphone au 01 48 88 88 00 (appel non surtaxé, coût d’un appel local passé du lundi au jeudi de 09 h à 19 h et le vendredi de 09 h à 18 h) ou sur notre site www.ca-immobilier.fr/clamart.
Crédit photos : Philippe Moulu & GettyImages. Illustrations : Virtual Building. Illustrations non contractuelles dues à une libre interprétation de l’artiste et susceptibles de modifications pour raisons techniques et administratives. Plans : Evermaps. © Crédit Agricole Immobilier - Toute reproduction du contenu de cette plaquette sans l’autorisation de Crédit Agricole Immobilier est interdite. Architecte : URB’ARCHI. Conception : OSWALDORB. Septembre 2025.