(1) La société venderesse (CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION - Siège social 12 place des États-Unis, 92545 Montrouge cedex - Société par Actions Simplifiée au capital de 57 687 000 euros - R.C.S. Nanterre 397 942 004 - Groupe Crédit Agricole) prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers, hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation. Offre promotionnelle valable dans la limite des stocks disponibles, pour tout contrat de réservation signé les 10 et 11 Octobre 2025, sur les logements de la résidence « Cour Nova » à La Courneuve.
(2) Exemple de prix TTC en TVA à 5,5% de l’appartement 1 pièce n° B313, d’une surface de 29,57 m² , avec un balcon de 4,32 m², issu de la grille de prix applicable à compter du 10 Octobre 2025, sur les logements de la résidence « Cour Nova » à La Courneuve. Les prix mentionnés n’ont qu’une valeur indicative et peuvent varier en fonction des caractéristiques propres à chaque bien.
(3) La certification NF Habitat est décernée par CERQUAL Qualitel Certification (filiale de l’Association Qualitel) en vertu d’un référentiel garantissant aux logements certifiés des prestations de qualité environnementales et de bien-vivre, ainsi que de performances économiques élevées, reposant sur une démarche volontaire allant au-delà des exigences légales. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les référentiels et synthèses disponibles sur le site www.qualitel.org.
(4) « Réglementation environnementale (RE2020) » applicable aux bâtiments neufs. Demande d’attestation auprès du Ministère de la Transition écologique lors de la demande de permis de construire, applicable aux bâtiments neufs suivant étude thermique. Plus d’informations sur le site du Ministère de la Transition Ecologique : www.ecologie.gouv.fr/reglementation-environnementale-re2020.
(5) Les appartements de la résidence « Cour Nova » sont susceptibles d’être différents (agencement, superficie), notamment selon leur typologie, et sont vendus et livrés non meublés. Les prestations des appartements (cuisines et salles de bains aménagées, balcons, terrasses…) peuvent varier selon leur typologie. Seul le descriptif technique sommaire joint au contrat de réservation est contractuel.
(6) Les cuisines sont susceptibles d’être différentes (agencement, superficie, nombre de placards), notamment selon leur typologie. Toutes les cuisines bénéficient d’une hotte, de plaques de cuisson vitrocéramique et de placards. Les façades des placards de la cuisine bénéficient du style de finition choisi par le client lors de la signature de l’acte authentique de vente, selon l’avancement de travaux.
(7) Les salles de bains sont susceptibles d’être différentes (agencement, superficie, placards...), notamment selon leur typologie. Toutes les salles de bains bénéficient d’un miroir, d’un plan vasque et d’un meuble. Les façades des placards de la salle de bains bénéficient du style de finition choisi par le client lors de la signature de l’acte authentique de vente, selon l’avancement de travaux. Seul le descriptif technique sommaire joint au contrat de réservation est contractuel.
Plus d’informations sur la résidence « Cour Nova », les prestations des appartements et les délais de livraison sont disponibles par téléphone au 01 48 88 88 00 (appel non surtaxé, coût d’un appel local passé du lundi au jeudi de 09 h à 19 h et le vendredi de 09 h à 18 h) ou sur notre site www.ca-immobilier.fr/cournova.
Crédit photos : Shutterstock. Illustrations : Visiolab. Illustrations non contractuelles dues à une libre interprétation de l’artiste et susceptibles de modifications pour raisons techniques et administratives. Plans : Aprim Graphic. © Crédit Agricole Immobilier - Architecte : Valero Gadan. Conception : Yumens. Juillet 2025.