* La société venderesse CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION – Siège social : 12 place des États-Unis, 92545 Montrouge cedex – Société par Actions Simplifiée au capital de 56 278 960 euros – R.C.S. Nanterre 397 942 004 – Groupe Crédit Agricole. (prendra en charge les frais de notaire liés à l’acquisition du bien, hors frais liés à l’emprunt et hors frais bancaires et d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers , hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition, et hors frais de rédaction de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété. Ces frais de notaire seront pris en charge par la société venderesse sous réserve de la signature par les parties de l’acte authentique de vente dans les délais prévus dans le contrat de réservation.
** Remise par pièce principale (pièce de plus de 9 m2 hors cuisine, salle de bain) d’un montant de 2500€ par pièce principale uniquement pour les T3 & T4. Ces remises sont calculées sur la base du prix de vente TTC figurant sur la grille de prix au 24/02/2026.
(1) Appartement 3 pièces n°A109 de 60,54m² avec balcon de 6,85m², 1 parking inclus au prix de 183 746€ (TVA 5,5%) selon la grille de prix du 10/06/2025.
(2) Conformément à la réglementation fiscale en vigueur, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable à la vente est soumise au taux de droit commun de 20%. Sous réserve de ressources, une TVA à taux réduit de 5.5% est applicable conformément à l’article 278 sexies, III-2° du Code général des impôts. Renseignements et conditions disponibles par téléphone au 09 77 422 722 (appel non surtaxé, coût d’un appel passé du lundi au jeudi de 9h à 19h et le vendredi de 9h à 18h) et sur site internet ca-immobilier.fr.
(3) Réglementation environnementale (RE2020) » applicable aux bâtiments neufs. Demande d’attestation auprès du Ministère de la Transition écologique lors de la demande de permis de construire, applicable aux bâtiments neufs suivant étude thermique. Plus d’informations sur le site du Ministère de la Transition Ecologique : https://www.ecologie.gouv.fr/reglementation-environnementale-re2020.
(4) La certification NF Habitat – NF Habitat HQE est décernée par CERQUAL Qualitel Certification (filiale de l’Association Qualitel) en vertu d’un référentiel garantissant aux logements certifiés des prestations de qualité environnementales et de bien-vivre, ainsi que de performances économiques élevées, reposant sur une démarche volontaire allant au-delà des exigences légales. Pour plus d’information, vous pouvez consulter les référentiels et synthèses disponibles sur le site https://www.qualitel.org/.
Toute reproduction du contenu de cette annonce sans autorisation de Crédit Agricole Immobilier est interdite – Illustrations non contractuelles due à une libre interprétation de l’artiste et susceptible de modifications pour raisons techniques et administratives – © Crédit Agricole Immobilier – Septembre 2024. Crédit Illustrations : Virtual building» – Conception Yumens et Crédit Agricole Immobilier.